Suzette Glenadel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Glénadel (Suzette)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000598406
(source JORF)
nomination
21 Septembre 2002
21/09/2002
De:
Glénadel (Suzette)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2001-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000771755
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2001
18/09/2001
De:
Glenadel (Suzette)
Groupe:
Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie de programmes audiovisuels
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000757820
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1998
26/12/1998
De:
Glenadel (Suzette)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
Commission créée par l'arrêté
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000366227
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1994
13/07/1994
De:
Glenadel (Suzette)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission créée par l'arrêté du
2 mars 1993
précité
Groupe:
Commission créée par l'arrêté
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000178575
(source JORF)
nomination
11 Mars 1993
11/03/1993